Termes et conditions du site Web

Conditions générales d'utilisation DU SITE WEB ET DE L'APPLICATION

Prise d'effet : 25 mai 2018

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La mise à disposition de notre Site web, de même que votre accès et votre utilisation de notre Site web, sont soumis à, et régis par la législation en vigueur et par les présentes conditions générales d’utilisation (les « Conditions générales »). Veuillez lire les présentes Conditions générales attentivement. Si vous n’avez pas accès aux présentes Conditions générales par le biais d’Internet ou de l'application, nous pouvons, sur demande, vous faire parvenir par e-mail une reproduction de la version la plus récente. Si vous n’acceptez pas les présentes Conditions générales, veuillez ne pas utiliser notre Site web. Si vous utilisez notre Site web, vous serez réputé(e) avoir accepté les présentes Conditions générales et être lié(e) par elles.

Les présentes Conditions générales sont sujettes à modification ponctuelle. Cette page contient la version la plus récente des présentes Conditions générales. Toute modification sera portée à votre attention sur le Site web. Veuillez parcourir les présentes Conditions générales lors de chaque utilisation du Site web afin de vous assurer que vous comprenez les Conditions générales applicables à ce moment-là.

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La mise en ligne de notre Site web ne constitue une renonciation à aucun droit relatif à notre Site web. Sauf disposition contraire expresse des présentes Conditions générales, vous n’acquérez aucun droit, titre ou intérêt relatif à notre Site web.

  1. Votre utilisation de notre Site web Nous vous octroyons un droit d’accès et d’utilisation limité de notre Site web pour votre utilisation personnelle. Vous n’êtes pas autorisé(e) à : reproduire, dupliquer, copier, vendre, retransmettre, distribuer ou autrement exploiter notre Site web et son contenu à des fins commerciales sans notre autorisation préalable écrite ; collecter des listes, des descriptions ou des prix de produits ; utiliser notre Site web ou son contenu à des fins incompatibles avec sa finalité première ; télécharger ou copier les informations pour le bénéfice d’une autre entreprise ; ou utiliser l’exploration de données, des robots ou des outils similaires de collecte et d’extraction de données.

Vous êtes autorisé(e) à imprimer des exemplaires en quantité raisonnable, et pouvez télécharger des extraits des pages de notre Site web pour votre usage personnel uniquement. Il vous est interdit de modifier les exemplaires papier ou numériques des documents imprimés ou téléchargés d’une quelconque manière, et il vous est interdit d’utiliser les illustrations, photographies, vidéos ou séquences audio ou tout graphique indépendamment de son texte d’accompagnement.

Il vous est interdit d’utiliser notre Site web à des fins abusives en y introduisant volontairement des virus ou tout autre contenu malveillant ou technologiquement nuisible ; de tenter d’accéder de manière non autorisée à notre Site web ; ou d’attaquer notre Site web via une attaque pour déni de service (DoS) ou une attaque pour déni de service distribuée (DDoS). Nous en réfèrerons aux autorités compétentes.

L’utilisation de, ou l’accès à notre Site web (ou informations, documents, produits et/ou services de notre Site web) peut être interdit par la législation de certains pays ou juridictions. Vous êtes responsable du respect de la législation en vigueur dans le pays à partir duquel vous accédez à notre Site web. Nous ne faisons pas valoir que notre Site web (ni les informations, documents, produits ou services de notre Site web) est approprié ou disponible à l’utilisation dans d’autres pays que le Royaume-Uni.

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès à notre Site web (ou à des portions de ce dernier) à tout moment si nous avons des raisons de penser que vous n’utilisez pas notre Site web dans le respect des présentes Conditions générales. Si vous imprimez, copiez ou téléchargez une quelconque section de notre Site web en enfreignant les présentes Conditions générales, vous devrez, à votre discrétion, retourner ou détruire les copies des documents que vous avez réalisées.

  1. Enregistrement Nous sommes susceptibles de restreindre l’accès à notre Site web (ou des portions de ce dernier) aux utilisateurs qui se sont enregistrés. Si vous utilisez les espaces exigeant inscription sur notre Site web (par exemple, pour rejoindre notre programme Privilege), vous serez enregistré(e) en tant qu’utilisateur personnel de notre Site web et deviendrez membre de cette zone restreinte. L’accès aux espaces réservés aux membres se fait avec votre code d’identification de l'utilisateur (« identifiant utilisateur »), votre mot de passe et toute autre information nécessaire dans le cadre de nos procédures de sécurité. Nous vous autorisons à accéder aux espaces réservés aux membres de notre Site web, sous réserve que :
  • vous traitiez votre identifiant utilisateur et votre mot de passe de manière confidentielle. Vous n'êtes pas autorisé(e) à les communiquer à un quelconque tiers, et aucun tiers n'est autorisé à les utiliser pour accéder à notre Site web ;
  • toutes les informations que vous nous fournissez sont exactes ;
  • vous ne créiez pas de comptes supplémentaires à des fins malintentionnées, dans le but d’utiliser abusivement la fonctionnalité de notre Site web ou d’autres utilisateurs ; et
  • vous ne tentiez pas de vous faire passer pour un autre utilisateur.

Lors de votre connexion aux espaces soumis à restriction ou réservés aux membres de notre Site web, des conditions complémentaires relatives à cette zone du Site web sont également susceptibles de s'appliquer à votre utilisation de l'espace concerné sur notre Site web. Veuillez lire attentivement ces conditions complémentaires.

Consultez la Déclaration de confidentialité de notre Site web pour en savoir plus sur la manière dont vous pouvez accéder à, et mettre à jour, les données personnelles que vous nous avez fournies.

Si, pour un quelconque motif, nous avons des raisons de penser que vous ne respectez pas les présentes Conditions générales, nous pouvons, à tout moment, et à notre entière discrétion, désactiver votre identifiant utilisateur et votre mot de passe et annuler de toute autre manière votre droit d’accès.

  1. Description des Produits et/ou Services et autres informations Aucune disposition de notre Site web ne constitue une offre d’achat ou de vente de produits ou de services dans une quelconque juridiction. Notre Site web est à but informatif uniquement. Il est impossible d'effectuer un achat directement sur le Site web. L'ensemble des produits qui apparaissent sur notre Site web ne peuvent être achetés qu'en magasin dans le village concerné (sous réserve de disponibilité). Toutes les informations, descriptions, prix et autres informations relatives aux produits ou aux services présents sur notre Site web sont de nature générale uniquement. Nous ne garantissons pas qu’un produit ou un service apparaissant sur notre Site web est ou sera disponible en stock et dans le village concerné au moment où vous souhaitez acquérir ce produit ou service spécifique.

Nous appliquerons une diligence raisonnable afin de garantir que l’ensemble des informations présentes sont correctes au moment où lesdites informations sont mises en ligne sur notre Site web. Cependant, ces informations peuvent être imprécises ou incomplètes, et restent soumises à modification. Par conséquent, nous vous recommandons de vérifier les informations concernant un détaillant ou un distributeur auprès de lui-même ou les informations concernant nos produits et services auprès de nous-mêmes. Nous ne sommes pas responsables des pertes que vous encourez sur la base des informations contenues dans notre Site web.

  1. Matériel que vous soumettez Les Utilisateurs de notre Site web peuvent publier du contenu ou des commentaires, ou soumettre d’une quelconque autre façon du contenu pour publication dans différentes sections de notre Site web, y compris notre forum de discussion, notre panneau d’affichage, nos galeries de photos et tout autre espace interactif. Nous n’approuvons, appuyons, soutenons, sanctionnons, encourageons ou confirmons aucun contenu ou commentaire publié ou soumis par les utilisateurs et publié par nos soins. Nous n’avons pas suivi, vérifié ou effectué de recherches sur lesdits contenus ou commentaires en termes de précision, exhaustivité ou respect de la législation en vigueur. Nous déclinons toute responsabilité pour le contenu ou les commentaires publiés.

Si vous publiez du contenu ou des commentaires, ou soumettez d’une quelconque autre façon du contenu comprenant des photos pour publication dans l’une des sections de notre Site web :

  • vous nous octroyez une licence mondiale, non exclusive et gratuite, d'utiliser, reproduire, publier, republier, transmettre et diffuser (et vous nous octroyez le droit d’accorder des sous-licences pour utiliser, reproduire, publier, republier, transmettre et diffuser) lesdits contenus ou commentaires sous tout format, y compris les formats papier et électroniques, et ce pour une durée illimitée ;
  • vous garantissez que le contenu ou les commentaires publiés ne sont pas illégaux, menaçants, diffamatoires, obscènes, pornographiques ou profanes, ni ne constituent ou n'encouragent une conduite qui serait considérée comme criminelle ou illégale, et n'êtes pas autorisé(e) à publier de contenu qui soit délibérément voué à contrarier d'autres utilisateurs ;
  • vous ne serez pas rémunéré(e) pour le contenu ou les commentaires publiés ;
  • vous garantirez que le contenu ou les commentaires publiés sont le fruit de votre propre travail et que vous possédez les droits d’auteur et tout autre droit pertinent ;
  • si le contenu est une photographie ou un graphique, vous devez en être l'auteur ou être autorisé(e) d’une quelconque manière par le propriétaire de la/des photo(s) ou graphique(s) et, dans le cas où lesdites personnes sont clairement identifiables, vous devez avoir obtenu l’accord de toutes les personnes représentées dans lesdits contenus ; et
  • nous publierons votre nom en accompagnement des photos ou graphiques que vous soumettez, mais nous sommes en droit de modifier ou supprimer les commentaires que vous soumettrez avec ceux-ci.

Lorsque vous publiez du contenu ou des commentaires, ou soumettez d’une quelconque autre façon du contenu pour publication dans l’une des sections de notre Site web, il se peut que vous soyez soumis(e) à des conditions complémentaires, en particulier si vous publiez du contenu relatif à un concours ou à une promotion. Dans ces conditions, il se peut que vous soyez soumis(e) aux conditions générales du concours ou de la promotion. Veuillez lire ces conditions générales attentivement.

La publication de contenu ou commentaires, y compris les photos ou les graphiques publiés ou soumis par vos soins, sera à notre entière discrétion. Sous réserve, le cas échéant, des restrictions imposées par les lois en vigueur, nous nous réservons le droit de refuser, suspendre, résilier ou retirer de la publication de tout contenu textuel les illustrations (y compris les photos) ou tout autre contenu graphique. À l’exception des informations personnelles (qui seront traitées tel qu’indiqué dans la Déclaration de confidentialité de notre Site web, tout contenu nous étant soumis est et sera traité comme une information non confidentielle et non exclusive.

Vous acceptez de nous indemniser contre toute responsabilité civile, plaintes, coûts, pertes ou dommages et intérêts que nous encourons suite à la publication de contenus ou commentaires publiés ou soumis par vous-même.

  1. Concours Occasionnellement, nous pouvons faire la promotion de concours sur notre Site web. Des modalités et règles spécifiques s’appliqueront auxdits concours. Veuillez vous assurer de lire attentivement les modalités et règles applicables à un éventuel concours auquel vous participez ou prenez part d'aucune façon.
  2. Sites web tiers Notre Site web peut contenir des liens vers d’autres sites web gérés par des sociétés et des personnes autres que nous (« Site web tiers »). Certains liens sont fournis à titre informatif uniquement. D'autres peuvent vous permettre d'effectuer des achats en relation avec les Villages.

L’inclusion dans notre Site web de liens vers un Site web tiers ne signifie pas que nous approuvons, appuyons ou acceptons une quelconque responsabilité pour ce Site web tiers, son contenu ou utilisation, ou l’utilisation de produits ou services proposés par l’intermédiaire dudit Site web tiers. Nous n’avons pas suivi, vérifié ou effectué de recherches sur ces Sites web tiers en termes de précision, exhaustivité ou respect de la législation en vigueur. Nous ne saurons être tenus responsables des pertes ou dommages encourus suite à votre utilisation de, ou confiance dans, les Sites web tiers. Vous utilisez ces Sites web tiers à vos risques et périls. L’ensemble des modalités et politiques des Sites web tiers que vous visitez vous seront appliquées sur lesdits sites web, et il convient de les consulter.

Nous avons passé des accords avec des sociétés soigneusement sélectionnées, qui peuvent vous vendre des produits ou des services sur les Sites web tiers dont les liens apparaissent sur notre Site web. Ces sites affichent notre logo ou font état d’une association avec notre société, comme les chèques-cadeaux de La Roca Village (La Roca Village Gift Card). Lorsque vous suivez le lien de ces Sites web de tiers, ces derniers peuvent être toujours encadrés par notre Site web ou afficher notre logo, et faire partie de notre Site web. Cependant, sachez que ces produits et services sont vendus par une autre entreprise. Bien que nous sélectionnions ces entreprises avec soin, nous ne sommes pas responsables des produits et services qu’elles proposent et vendent, et il vous incombe de consulter les conditions de ces Sites web de tiers et de tout produit ou service qu’ils proposent.

  1. Liens vers notre Site web Vous pouvez créer un lien vers notre Site web dans un autre site web ou document sans notre autorisation écrite préalable, pourvu qu’aucun lien : ne crée un cadre ou tout autre navigateur ou environnement d’encadrement autour/superposé à du contenu de notre Site web ; ne porte à croire que nous approuvons vos produits ou services, ou tout produit ou service du, ou disponible par l’intermédiaire du, site web dans lequel vous avez inséré un lien vers notre Site web ; n’affiche une des marques commerciales utilisées sur notre Site web sans notre autorisation ou celles des propriétaires des marques concernées ; ne soit inséré dans un site web dont le contenu est considéré comme illégal, menaçant, diffamatoire, obscène, pornographique ou profane, ou de nature à constituer ou encourager une conduite qui serait considérée comme criminelle ou illégale ; ne nous décrive, nous ou nos sociétés associées ou les entreprises avec lesquelles nous travaillons (ou leurs produits et/ou services), de façon inexacte, trompeuse, dénigrante ou de toute autre manière offensante.

Vous êtes seul(e) responsable du site web dans lequel vous avez inséré un lien vers notre Site web, et de toutes les représentations faites ou impressions créées nous concernant ou concernant notre Site web. Vous êtes également chargé(e) d’attirer l’attention des personnes accédant à notre Site web via le lien sur les présentes Conditions générales. Nous nous réservons le droit de demander que le ou les liens créés vers notre Site web depuis un autre site web ou document ne respectant pas les présentes Conditions générales soient supprimés.

  1. Exclusion de responsabilité Nous n'excluons ni ne limitons notre responsabilité (et les présentes Conditions générales n'ont aucunement pour objectif d'exclure ni de limiter notre responsabilité) en cas de blessures corporelles ou de décès causés par notre négligence, par une représentation frauduleuse, ou toute autre responsabilité, cette dernière ne pouvant être exclue ou limitée conformément au droit en vigueur.

En notre qualité, et au nom des sociétés associées, nous excluons la responsabilité découlant de, ou relative à l’accès ou l’utilisation de notre Site web ou tout site web auquel il est relié et (que ce soit sur la base d’un contrat, d’une négligence, d’un délit, d’une responsabilité stricte ou autre) pour l’une des pertes suivantes :

  • pertes provenant d’une indisponibilité du Site web ou d’une défaillance technique du Site web ;
  • perte de données ;
  • pertes causées par une attaque pour déni de service, un virus ou tout autre contenu technologiquement nuisible ;
  • perte de recettes ou profit ou économies anticipées ; et
  • pertes découlant de circonstances au-delà de notre contrôle raisonnable et pertes non prévisibles raisonnablement.

Dans tous les cas, sous réserve des dispositions ci-haut, notre responsabilité globale et celle de nos sociétés associées découlant de, ou relative à l’accès et l’utilisation de notre Site web ou tout site web auquel il est relié et (que ce soit sur la base d’un contrat, d’une négligence, d’un délit, d’une responsabilité stricte ou autre) ne dépassera pas la somme de 100 £.

  1. Indemnité Vous acceptez de nous indemniser, nous délier et nous exonérer de toute responsabilité, ainsi que nos sociétés associées, dans la mesure autorisée par la loi en vigueur, pour toute plainte, responsabilité, perte, dépense ou demande relative à votre manquement aux présentes Conditions générales.
  2. Choix du droit et de la juridiction Les présentes Conditions générales sont régies par le droit anglais, mais ne limitent en aucun cas les droits dont vous êtes titulaire dans le pays de l’UE dans lequel vous résidez. Ces Conditions générales relèvent de la compétence territoriale non exclusive des tribunaux d'Angleterre, ce qui signifie que vous pouvez engager une action visant à en imposer l’application en Angleterre comme dans le pays de l’UE dans lequel vous résidez.
  3. Général Les présentes Conditions générales contiennent l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant l’utilisation de notre Site web. Aucune déclaration, déposition ou incitation orale ou écrite, non contenue dans les présentes Conditions générales (ainsi que leur mise à jour, le cas échéant) ne sera exécutoire pour nous ou pour vous.

Chacune des dispositions des présentes Conditions générales est divisible. Si une disposition quelconque des présentes Conditions générales s'avérait illégale, invalide ou inapplicable en vertu de la loi d'une juridiction, la disposition en question devra être modifiée et interprétée de sorte qu'elle serve au mieux les objectifs de la disposition initiale dans toute la mesure permise par la loi. Les autres dispositions des présentes Conditions générales demeureront pleinement en vigueur et exécutoires.

  1. Questions ou réclamations Il nous est impossible d’avoir connaissance du contenu de chaque commentaire ou avis publié, ou des informations, documents, produits ou services mis à disposition par l’intermédiaire de notre Site web (ou de toute portion de ce dernier). Nous appliquons un principe de « notification et retrait ». Si vous pensez qu’un commentaire ou une critique publié(e), ou une information, un document, un produit ou un service mis à disposition par l’intermédiaire de notre Site web (ou de toute portion de ce dernier) contient un contenu diffamatoire, veuillez nous en avertir immédiatement par courrier adressé à Legal Team, La Roca Village, La Roca Village, 08430 Santa Agnes de Malanyanes, (La Roca Del Valles), Barcelona, Spain, ou par e-mail à l’adresse Legal@larocavillage.com. Dès réception de votre notification, nous ferons tous les efforts raisonnables pour retirer le contenu diffamatoire faisant l’objet de la réclamation, et ce dans un délai raisonnable.

Si vous avez des questions ou des réclamations concernant les présentes Conditions générales, ou tout autre sujet, vous pouvez nous contacter par courrier adressé à Legal Team,  La Roca Village, 08430 Santa Agnes de Malanyanes, (La Roca Del Valles), Barcelona, Spain, ou par e-mail à l’adresse Legal@larocavillage.com.

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